Les activités industrielles dangereuses ont des conséquences sur l’environnement préjudiciables non seulement aux niveaux local et national, mais aussi à une plus grande échelle. Il est d’une extrême importance pour les experts légaux d’être correctement informé quant aux responsabilités juridiques découlant de risques industriels et quant aux instruments juridiques disponibles pour en assurer une gestion efficace. Dans ce contexte, le séminaire sur le risque industriel s’est tenu du 1er au 3 décembre 2004, réunissant quarante cinq magistrats de Belgique, du Brésil, du Danemark, de France et de Suisse.
Objectifs
Sensibilisation à tout l’éventail des dangers environnementaux découlant d’activités industrielles.
Partage d’expérience se fondant sur la jurisprudence nationale, régionale et internationale.
Résultats
Sensibilisation à la nature et au contexte des risques industriels ainsi qu’à la jurisprudence s’y rattachant
Partenaires
CIFAL Curitiba
Ecole Nationale de la Magistrature
Procuradoria Municipal do Rio de Janeiro
Office Fédéral Suisse de l’Environnement (OFEV)
VEOLIA Environnement